- Le calcul du trou de revenus, étage par étage.
- Le mécanisme, en trois étages
- Les trois réglages qui déterminent tout
- Salarié et indépendant : deux situations distinctes
Face à un arrêt long, la question n'est pas de savoir si vous serez indemnisé, mais à quelle hauteur et à partir de quand. Entre le régime obligatoire, votre convention collective et votre contrat individuel, l'écart de traitement d'une situation à l'autre est considérable.
Le mécanisme, en trois étages
Votre revenu en cas d'arrêt de travail résulte de l'empilement de trois dispositifs. Comprendre lequel joue, quand, et à quelle hauteur, est la seule façon d'identifier le trou à combler.
Étage 1 — Les indemnités journalières du régime obligatoire
Elles ne démarrent qu'après un délai de carence et sont calculées sur les revenus antérieurs, dans la limite d'un plafond réglementaire. Deux conséquences pratiques : elles ne compensent jamais l'intégralité du salaire, et l'écart se creuse d'autant plus que la rémunération est élevée.
Étage 2 — Le maintien de salaire
Pour les salariés, la loi et surtout la convention collective peuvent imposer à l'employeur un complément, dont la durée dépend de l'ancienneté. C'est un filet réel, mais temporaire : c'est son extinction qui provoque la chute de revenus la plus sévère, souvent au moment où l'arrêt s'installe dans la durée.
Étage 3 — Le contrat de prévoyance
C'est le seul étage que vous choisissez. Il vient compléter les deux précédents, avec ses propres règles de franchise, de plafond et de durée d'indemnisation.
Les trois réglages qui déterminent tout
La franchise
C'est le nombre de jours d'arrêt avant le déclenchement des indemnités du contrat. Une franchise courte coûte plus cher mais protège des arrêts moyens ; une franchise longue n'a de sens que si un maintien de salaire couvre effectivement la période.
Le montant indemnisé
Il s'exprime généralement en pourcentage du revenu de référence, toutes indemnités confondues. Vérifiez ce que recouvre exactement ce revenu de référence, notamment le traitement des primes et des revenus variables.
La durée d'indemnisation
Un contrat qui s'arrête au bout de quelques mois ne protège pas du risque qui fait le plus mal : l'arrêt qui dure. Regardez également l'articulation avec les garanties invalidité, qui prennent le relais lorsque l'incapacité devient permanente.
Salarié et indépendant : deux situations distinctes
Le salarié cumule généralement régime obligatoire, maintien de salaire conventionnel et, souvent, prévoyance collective d'entreprise. L'indépendant, lui, ne dispose ni de maintien de salaire ni de couverture collective : son seul complément est celui qu'il souscrit lui-même.
C'est le moment où le maintien de salaire s'interrompt le plus souvent, et où la chute devient brutale. Le montant dépend de votre statut, de votre convention collective et de votre ancienneté. Un conseiller établit votre courbe précise à 30, 90 et 180 jours.
Faire calculer mon écart de revenus →Pour un travailleur non salarié, le contrat de prévoyance relevant du cadre Madelin peut par ailleurs ouvrir droit à un traitement fiscal spécifique des cotisations, dans les limites prévues par la réglementation. Ce point mérite d'être arbitré avec votre expert-comptable, car il dépend de votre structure et de votre niveau de revenu.
Les points à vérifier avant de signer
- Le délai de franchise, et son articulation avec votre maintien de salaire
- La définition retenue du revenu de référence
- La durée maximale d'indemnisation et le relais vers l'invalidité
- Les exclusions : affections dorsales et psychiques font souvent l'objet de conditions particulières
- Les délais d'attente à la souscription, distincts de la franchise
- Les modalités de revalorisation des prestations dans le temps
Questions fréquentes
Ma prévoyance d'entreprise suffit-elle ?
Elle constitue une base utile, mais elle est calibrée sur un profil moyen et cesse généralement avec le contrat de travail. Un complément individuel se justifie surtout en cas de revenus élevés, de charges fixes importantes ou de situation familiale exposée.
Faut-il un questionnaire médical ?
Oui, la prévoyance individuelle repose sur une sélection médicale. C'est une raison de s'en occuper tôt : les conditions d'accès se durcissent avec l'âge et l'apparition d'antécédents.
Que se passe-t-il si l'incapacité devient permanente ?
On bascule de la garantie incapacité temporaire vers la garantie invalidité, avec un mode de calcul différent fondé sur un taux d'invalidité. L'articulation entre ces deux garanties est un point clé du contrat.
Laissez vos coordonnées : un conseiller vous rappelle pour calculer ce que vous percevriez réellement, mois par mois.
